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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ AUTOMOBILES
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VCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VCH
HEULIEZ AUTOMOBILES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1684505
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
19/11/1997

Présentation de la marque VCH

Déposée le 19 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « VCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ AUTOMOBILES domicilié(e) 7 rue Louis Heuliez, 79140 CERIZAY - France.

La marque VCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VCH est expirée depuis le 19 novembre 1997.

HEULIEZ AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : VTH , QUADRIGE , VLH , QUANTA , QUASAR , VMH , EVASION , UNITRACK


HEULIEZ AUTOMOBILES (Société Anonyme) - 7 rue Louis Heuliez, 79140 CERIZAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 27 février 1996 - Changement de dénomination n°198227 - Publication au BOPI 1996-02-27

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°196961 - Publication au BOPI 1996-02-05

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau